Ordures Ménagères

 

> 4 syndicats intercommunaux procèdent à la collecte, au traitement et au recyclage des ordures ménagères dans le Val-de-Marne.

>3 unités d'incinéraiton d'ordures ménagères se situent dans le Val-de-Marne :
- CIE à Créteil
- GENERIS à Rungis
- IVRY-PARIS XIII à Ivry-sur-Seine

> Cas particulier du SIAAP à Valenton

4 SYNDICATS INTERCOMMUNAUX se partagent la collecte, le traitement et le recyclage des déchets vers leurs centres de tri/valorisation et déchèteries respectifs

SIEVD (Syndicat Intercommunal d’Exploitation et de Valorisation des Déchets de Rungis) 15, rue des Hautes Bornes 94310 ORLY - Centre de traitement usine GÉNÉRIS MIN de RUNGIS rue du Four
Communes concernées: Ablon-sur-Seine, Arcueil, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Fresnes, L'Haÿ-Les-Roses Orly, Rungis, Thiais, Villeneuve-le-Roi

SIVOM de la vallée de l'Yerres et des Sénarts (Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple) Route du Tremblay 91480 VARENNES-JARCY
Communes concernées: Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Ormesson-sur-Marne, Périgny-sur-Yerres, Santeny

SMITDUVM (Syndicat MIxte de Traitement des Déchets Urbains du Val-de-Marne) Communauté d’agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-Marne 14, rue le Corbusier 94046 CRÉTEIL CEDEX - Centre de traitement usine CIE 10, rue des Malfourches 94034 CRÉTEIL CEDEX
Communes concernées : Alfortville, Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-sur-Marne, Bry-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Chennevières-sur-Marne, Créteil, Fontenay-sous-Bois, La Queue-en-Brie, Le Perreux-sur-Marne, Le Plessis-Trévise, Limeil-Brévannes, Nogent-sur-Marne, Noiseau, Saint-Maur-des-Fossés, Sucy-en-Brie, Villeneuve-Saint-Georges, Villiers-sur-Marne

SYCTOM l’agence métropolitaine des déchets ménagers (SYndicat Mixte Central de Traitement des Ordures Ménagères) 35, boulevard Sébastopol 75001 PARIS - Centre de traitement des déchets implanté à IVRY-SUR-SEINE entrée 43, rue Bruneseau PARIS XIII
Communes concernées : Cachan, Charenton-le-Pont, Gentilly, Ivry-sur-Seine, Joinville-Le-Pont, Le Kremlin-Bicêtre, Maisons-Alfort, Saint-Mandé, Saint-Maurice, Valenton, Villejuif, Vincennes, Vitry-sur-Seine
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3 USINES D'INCINÉRATION (centres de traitement et de valorisation énergétique) sont soumises à autorisation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement

CIE (Créteil Incinération Energie) - 10-11, rue des Malfourches 94034 CRÉTEIL CEDEX

L'usine produit de la vapeur qui sert à la fois à la production d’électricité et à alimenter le réseau de chauffage urbain.
L’usine se compose de 2 entités :
- un four rotatif dédié à l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI). Cette installation de 2,6 t/h assure annuellement la destruction d’environ 20 000 t de déchets.
- La « Ligne Emeraude » comportant 2 fours d’incinération (qui peuvent également incinérer des déchets hospitaliers) de capacité unitaire égale à 8,5 t/h correspondant à une capacité annuelle d’élimination de 225 000 t.

Les installations sont réglementées au titre des installations classées pour la protection de l'environnement :

> Arrêté préfectoral d'autorisation 1997 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Arrêté préfectoral complémentaire codificatif 2004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Arrêté préfectoral complémentaire codificatif 2004 - Annexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Arrêté préfectoral complémentaire modificatif 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Tous les ans, l'industriel est tenu de mettre à jour un dossier d'information du public (DIP) sur le fonctionnement et l'impact environnemental des installations de traitement de déchets de l'année précédente.

> Dossier d'information du public - 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,70 Mb

> Dossier d'information du public - 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,40 Mb

> Dossier d'information du public - 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,31 Mb

> Dossier d'information du public - 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,44 Mb

GENERIS - 1, rue du Four  Marée 328 94569 RUNGIS CEDEX

L'usine, implantée sur le Marché d'Intérêt National de Rungis, se compose de 2 fours d’une capacité nominale unitaire de 8,5 t/h correspondant à une capacité annuelle d’environ 150 000 tonnes.

Les installations sont réglementées au titre des installations classées pour la protection de l'environnement :

> Arrêté préfectoral codificatif 2004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Arrêté préfectoral complémentaire modificatif 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Tous les ans, l'industriel est tenu de mettre à jour un dossier d'information du public (DIP) sur le fonctionnement et l'impact environnemental des installations de traitement de déchets de l'année précédente.

> Dossier d'information du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

 → IVRY-PARIS XIII (IP13) entrée 43, rue Bruneseau 75013 PARIS

Cette usine mise en service en 1969 comporte 2 fours de capacité unitaire égale 50 t/h correspondant à une capacité annuelle d’environ 700 000 t.
L'usine IVRY-PARIS XIII produit de la vapeur qui sert à la fois à la production d’électricité et à alimenter le réseau de chauffage urbain.

Il est prévu de transformer le centre actuel en centre de valorisation organique et énergétique (méthanisation).

Les installations sont réglementées au titre des installations classées pour la protection de l'environnement :

> Arrêté préfectoral complémentaire codificatif 2004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Arrêté préfectoral complémentaire codificatif 2004 - Annexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Arrêté préfectoral modificatif 2005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

Tous les ans, l'industriel est tenu de mettre à jour un dossier d'information du public (DIP) sur le fonctionnement et l'impact environnemental des installations de traitement de déchets de l'année précédente.

Les dossiers d'information du public sont consultables ci-après :

- année 2012 :

> DIP 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,51 Mb

DIP du centre de tri

- année 2013 : cliquez ici

- année 2014 : cliquez ici

- année 2015 : cliquez ici

DIP du centre d'incinération

- année 2013 : cliquez ici

- année 2014 : cliquez ici (erratum annexe 6 ici et page 83 ici)

- annnée 2015 : cliquez ici

 La Commission de Suivi du Site :

Une commission de suivi du site a été créée :

> Arrêté préfectoral 2013 - Création d'une comission de suivi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Arrêté préfectoral 2013 - Installation de la comission de suivi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

> Arrêté préfectoral 2013 - Modification des modalités de vote et de la composition - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Compte-rendu de la réunion du 18 mars 2013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,03 Mb

> Compte-rendu de la réunion du 18 mars 2013 - Annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,17 Mb

> Compte-rendu de la réunion du 18 mars 2013 - Annexe 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

> Compte-rendu de la réunion du 18 mars 2013 - Annexe 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> Présentation SYCTOM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> Présentation DRIEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Présentation AIR PARIF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,01 Mb

> Présentation SUEZ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,31 Mb

> Présentation IPXIII - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

Reconstruction du centre de traitement des déchets IVRY PARIS XIII - Qualification en Projet d'Intérêt Général (PIG)

Le projet de reconstruction du centre de traitement des déchets présenté par la société IVRY PARIS XIII est qualifié en tant que projet d'intérêt général (PIG).

> Arrêté préfectoral du 19/2/2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,06 Mb

Le dossier comprend :

> Courrier de demande au Préfet du 18/12/2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Délibération du comité syndical du SYCTOM du 17/12/2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Dossier de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,42 Mb

> annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> annexe 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> annexe 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> annexe 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,53 Mb

> annexe 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> annexe 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> annexe 7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

> annexe 8 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,03 Mb

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 CAS PARTICULIER

La station d’épuration des eaux urbaines "Seine Amont" du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne à Valenton

La STEP de Valenton relève dans le code de l’environnement, à la fois de la nomenclature EAU et de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.

Les installations (dont le traitement thermique des boues) sont réglementées :

> Arrêté préfectoral d'autorisation 2008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,66 Mb

> Arrêté préfectoral d'autorisation 2010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Arrêté préfectoral d'autorisation 2010 - Annexe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

A la demande du Maire de Valenton, une Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) a été crée concernant les installations d’incinération des boues de la station, même si la station d'épuration de Valenton n’est pas à proprement parler une usine d’incinération d’ordures ménagères.

> Commission locale d'information et de surveillance - compte-rendu de la réunion du 6 juin 2008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,12 Mb

> Commission locale d'information et de surveillance - compte-rendu de la réunion du 31 janvier 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,16 Mb