AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 
 

VITRY-SUR-SEINE - Aménagement de la ZAC Seine Gare

Il s'agit d'une demande d'autorisation loi sur l'eau pour l'aménagement de la ZAC Seine Gare sur la commune de Vitry-sur-Seine..

Ligne 15 Est « Saint-Denis Pleyel - Champigny Centre »

La commission d'enquête a remis son rapport et ses conclusions relatifs à la ligne 15 Est « Saint-Denis Pleyel - Champigny Centre »

VILLEJUIF - ZAC "Campus Grand Parc"

Il a été procédé, du lundi 27 février 2017 au mardi 28 mars 2017 à Villejuif et l’Haÿ-les-Roses, à une enquête unique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire relative à l’aménagement de la ZAC « Campus Grand Parc »

Centre de tri mécanisé de déchets de chantier et déchèterie professionnelle à BONNEUIL-SUR-MARNE

Une demande d’autorisation a été présentée par la société VEOLIA PROPRETÉ Île-de-France pour exploiter un centre de tri mécanisé de déchets de chantier et déchèterie professionnelle à Bonneuil-sur-Marne.

VINCENNES - 3 ; 30 ; 32 et 34 avenue de Paris et 1 rue de Montreuil

Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur relatifs à l'enquête unique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire portant sur le projet d'expropriation des immeubles sis 3 ; 30 ; 32 et 34 avenue de Paris et (...)

Ligne de bus "T'ZEN 5" - Bibliothèque François Mitterrand à Paris (75) à Choisy-le-Roi (94)

Déclaration d'utilité publique du projet de réalisation de la ligne de bus en site propre dénommée « T Zen 5 »