AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

 
 

Ligne de bus "T'ZEN 5" - Bibliothèque François Mitterrand à Paris (75) à Choisy-le-Roi (94)

Déclaration d'utilité publique du projet de réalisation de la ligne de bus en site propre dénommée « T Zen 5 »

VILLENEUVE-SAINT-GEORGES - Construction d'une piste cyclable et réhabilitation des berges

Construction d'une piste cyclable et réhabilitation des berges

EPT 11 - Grand Paris Sud Est Avenir

Mises en ligne des rapports et conclusions des commissaires enquêteurs relatifs aux plans locaux d'urbanisme des communes de ETP 11

IVRY SUR SEINE - ZAC Ivry-confluences, 2ème enquête parcellaire

Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur

BONNEUIL-SUR-MARNE - Réhabilitation des berges de la Marne

Réhabilitation des berges de la Marne

POLANGIS - modification de la limite communale entre Joinville-le-Pont et Champigny-sur-Marne

Publication du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur

LIGNE 15-sud du métro du Grand Paris, décret de déclaration d'utilité publique

Le décret n° 2014-1607 du 24 décembre 2014 a déclaré d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation de la ligne 15 sud du métro du Grand Paris (Pont-de-Sèvres - Noisy-Champs)

LIGNE SNCF MASSY - VALENTON, déclaration d'utilité publique

Déclaration d'utilité publique des travaux d'amélioration de la ligne ferroviaire Massy - Valenton, emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Rungis.