AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

Réhabilitation des berges de la Marne

 
 
Réhabilitation des berges de la Marne

Ouverture d'une enquête publique, au titre de la loi sur l'eau, sur les communes de Bonneuil-sur-Marne, Créteil, Saint-Maur-des-Fossés et Sucy-en-Brie.

Cette enquête s'est déroulé du lundi 4 avril au mardi 10 mai 2016 inclus.

Elle fait suite à la demande présentée par Ports de Paris pour un projet de réhabilitation des berges de Marne à l'amont du port de Bonneuil-sur-Marne.

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,00 Mb

> Arrêté n° 2016/764 d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Note Technique AVP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,23 Mb

> Note de réponse à l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,36 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Annexes au rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,73 Mb

> Arrêté n°2016-2506 portant prorogation du délai d'instruction de la demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Arrêté n°2017-159 du 16-01-2017 autorisant la réhabilitation des berges de Marne à l'amont du port de Bonneuil-sur-Marne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb