AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

LIGNE 15-sud du Métro du Grand Paris, enquête Loi sur l'eau

 
LIGNE 15-SUD du Métro du Grand Paris, enquête loi sur l'eau et construction des gares

Il a été procédé à une enquête publique unique environnementale relative à la loi sur l’eau, à la construction des gares et à la construction du site de maintenance des infrastructures (SMI) de Vitry-sur-Seine entre le lundi 26 octobre 2015 et le samedi 28 novembre 2015 inclus, soit pendant 34 jours, dans les communes de Vitry-sur-Seine, sur les communes de Bagneux, Boulogne-Billancourt, Châtillon, Clamart, Issy-les-Moulineaux, Malakoff, Meudon, Montrouge, Saint-Cloud, Sèvres, Vanves dans le département des Hauts-de-Seine, Alfortville, Arcueil, Bonneuil-sur-Marne, Bry-sur-Marne, Cachan, Champigny-sur-Marne, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Créteil, Ivry-sur-Seine, Joinville-le-Pont, L’Haÿ-les-Roses, Maisons-Alfort, Saint-Maur-des-Fossés, Santeny, Thiais, Valenton, Villejuif, Villiers-sur-Marne, Vitry-sur-Seine dans le département du Val-de-Marne, Champs-sur-Marne et Emerainville dans le département de Seine et Marne, Noisy-le-Grand dans le département de Seine-Saint-Denis.

M. Claude Pouey, président de la commission d'enquête, a remis le 4 janvier 2016 son rapport et ses conclusions au préfet du Val-de-Marne, coordonnateur de l'enquête.

Ces documents sont consultables et téléchargeables sous format PDF :

> LIGNE 15 sud, loi sur l'eau et construction des gares - rapport de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,53 Mb

> LIGNE 15 sud, loi sur l'eau et construction des gares - conclusions relatives à la construction des gares et SMI de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> LIGNE 15 sud, loi sur l'eau et construction des gares - conclusions relatives à la loi sur l'eau de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> LIGNE 15 sud, loi sur l'eau et construction des gares - grilles de dépouillement de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

> LIGNE 15 sud, loi sur l'eau et construction des gares - thèmes d'analyse de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

-------------------------------------------------------------

L'arrêté d'ouverture d'enquête :

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Le résumé non technique est consultable et téléchargeable sous format PDF :

> Résumé non technique - partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,71 Mb

> Résumé non technique - partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,07 Mb

> Résumé non technique - partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,93 Mb

> Arrêté interpréfectoral d'autorisation n° 2016/934 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,63 Mb