AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

Tramway T9 Paris - Porte de Choisy / Orly

 
Tramway T9 Paris - Porte de Choisy / Orly

M. Claude Pouey, commissaire enquêteur, a remis son rapport et ses conclusions relatifs à l'enquête parcellaire conduite du 18 mai au 3 juin 2016.

Ces documents sont consultables et téléchargeables sous format PDF :

> T9, enquête parcellaire, rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> T9, enquête parcellaire, conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

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Le tramway T9 a été déclaré d'utilité publique le 2 février 2015 par arrêté des préfets d'Ile-de-France et du Val-de-Marne. L'arrêté, les plans et la déclaration de projet sont consultables et téléchargeables sous format PDF :

> T9, arrêté interpréfectoral de DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> T9, déclaration de projet 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> T9, déclaration de projet 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> T9, tracé de la ligne du tramway - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,73 Mb

> T9, plans détaillés de la ligne du tramway - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,73 Mb

Le tramway T9 concerne les communes de Paris (XIIIè arrondissement), Ivry-sur-Seine, Vitry-sur-Seine, Thiais, Choisy-le-Roi et Orly. Toutes les informations relatives au projet sont accessibles sur ce site :

http://www.tramway-paris-orly-ville.fr/

Le rapport et les conclusions de la commission d'enquête sont téléchargeables sous format PDF :

> TRAMWAY T9, rapport de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,08 Mb

> TRAMWAY T9, conclusions de la commission d'enquête sur la DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

> TRAMWAY T9, conclusions de la commission d'enquête sur la mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme d'Ivry-sur-Seine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> TRAMWAY T9, conclusions de la commission d'enquête sur la mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme de Vitry-sur-Seine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> TRAMWAY T9, conclusions de la commission d'enquête sur la mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme de Choisy-le-Roi - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> TRAMWAY T9, conclusions de la commission d'enquête sur la mise en compatibilité du PLU Plan local d'urbanisme d'Orly - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> TRAMWAY T9, grille de dépouillement de la commission d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

Une enquête complémentaire relative à la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de la commune de Thiais avait été organisée du 29 septembre au 19 octobre 2014.

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont consultables et téléchargeables en format PDF :

> TRAMWAY T9, rapport du commissaire enquêteur, mise en compatibilité du POS Plan d'occupation des sols de Thiais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

> TRAMWAY T9, conclusion du commissaire enquêteur, mise en compatibilité du POS Plan d'occupation des sols de Thiais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

L'arrêté d'ouverture d'enquête est téléchargeable sous format PDF :

> TRAMWAY T9, arrêté d'ouverture d'une enquête complémentaire relative à la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de la commune de Thiais - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :