AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

VILLENEUVE-SAINT-GEORGES - Zac multisites du centre-ville

 
 

Deux enquêtes relatives à la ZAC Zone d'aménagement concerté multisites du centre-ville de Villeneuve-Saint-Georges ont été organisées :

- une enquête parcellaire pour les îlots Dazeville et Carnot 1

- une enquête "loi sur l'eau"

1. Enquête parcellaire pour les îlots "Dazeville" et "Carnot 1"

M. Jean-Pierre Maillard, commissaire enquêteur, a remis son rapport et ses conclusions au préfet du Val-de-Marne. Ces documents sont consultables et téléchargeables en version PDF :

> VSG - ZAC Zone d'aménagement concerté multisites - rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

Le dossier d'enquête est également consultable et téléchargeable en ligne :ici

> VSG - ZAC Zone d'aménagement concerté multisites, arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> VSG - ZAC Zone d'aménagement concerté multisites, îlot Carnot 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> VSG - ZAC Zone d'aménagement concerté multisites, îlot Carnot 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> VSG - ZAC Zone d'aménagement concerté multisites, îlot Dazeville 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> VSG - ZAC Zone d'aménagement concerté multisites, îlot Dazeville 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> VSG - ZAC Zone d'aménagement concerté multisites, notice explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,51 Mb

2. Enquête "loi sur l'eau" (demande d'autorisation unique IOTA)

L'enquête est aujourd'hui terminée. Le commissaire enquêteur rendra son rapport et ses conclusions en septembre prochain.

Le dossier est consultable et téléchargeable ici

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique n° 2017/2038 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,23 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,85 Mb

> Mémoire en réponse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,61 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,01 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,61 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,87 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - partie 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,83 Mb

> Arrêté de prolongation du délai d'instruction - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb