AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

VITRY-SUR-SEINE - ZAC Gare des Ardoines

 
 
VITRY-SUR-SEINE - ZAC Gare des Ardoines

L’enquête publique unique préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire s'est achevée le jeudi 13 juillet dernier. Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont attendus en septembre.

 

Le dossier d'enquête reste consultable en ligne :

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, page de garde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,38 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, notice explicative (1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, plan de situation (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, plan des travaux (3) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, caractéristiques principales des ouvrages (4) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, appréciation sommaire des dépenses (5) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, plan périmétral (6) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, étude d'impact (7-1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,40 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, étude d'impact (7-2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,50 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, avis de l'autorité environnementale (8) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,79 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, mention des textes (9) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, bilan de la concertation (10) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,37 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, plan parcellaire (11) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Annexes

> Annexe n°1 - Présentation du CDT des Grandes Ardoines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Annexe n°2 - PPRI de la Marne et de la Seine - Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Annexe n°3 - PPRTPlan de prévention des risques technologiques EFR France - Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,94 Mb

> Annexe n°4 - Notice explicative des servitudes de chemin de fer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Annexe n°5.1 - Diagnostic, écologique et schéma aménagement durable - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,70 Mb

> Annexe n°5.2 - Diagnostic, écologique et schéma aménagement durable - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,49 Mb

> Annexe n°6 - Compléments biodiversité sur la ZAC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,28 Mb

> Annexe n°7 - Fiches de prescriptions TVB - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,88 Mb

> Annexe n°8 - Étude de faisabilité sur le potentiel de développement en EnR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Annexe n°9.1 - Étude de circulation et de stationnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,07 Mb

> Annexe n°9.2 - Étude de circulation et de stationnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,24 Mb

> Annexe n°10.1 - Études historiques de pollutions - étude technico-eco - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

> Annexe n°10.2 - Études historiques de pollutions - Secteur Descartes-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,74 Mb

> Annexe n°10.3 - Études historiques de pollutions - Secteur Descartes-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,10 Mb

> Annexe n°10.4 - Études historiques de pollutions - secteur Blériot - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,02 Mb

> Annexe n°10.5 - Études historiques de pollutions - secteur Gde halle et pole multimodal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,18 Mb

> Annexe n°10.7 - Études historiques de pollutions - suivi piézométrique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,36 Mb

> Annexe n°11 - Étude d'impact acoustique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,21 Mb

> Annexe n°12 - Étude vibratoire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,34 Mb

> Annexe n°13 - Étude air et santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,42 Mb

> Annexe n°14 - Charte de chantier à faibles nuisances - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,04 Mb

> Annexe n°15.1 - Circulaires du 12 juin 2001 et du 25 mai 2004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Annexe n°15.2 - Circulaires du 12 juin 2001 et du 25 mai 2004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Annexe n°16 - Circulaire du 8 février 2007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb