AOEP : Avis d'Ouverture d'Enquêtes Publiques

VITRY-SUR-SEINE - ZAC Gare des Ardoines

 
 
VITRY-SUR-SEINE - ZAC Gare des Ardoines

Par un arrêté en date du 14 décembre 2017, le préfet du Val-de-Marne a déclaré d'utilité publique le projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté des Ardoines :

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES - arrêté de DUP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

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M. Roland de Phily, commissaire enquêteur, avait précédemment remis au préfet du Val-de-Marne son rapport et ses conclusions :

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES - rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,26 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES - conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,85 Mb

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Le dossier d'enquête reste consultable en ligne :

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, page de garde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,38 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, notice explicative (1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, plan de situation (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, plan des travaux (3) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, caractéristiques principales des ouvrages (4) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, appréciation sommaire des dépenses (5) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, plan périmétral (6) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, étude d'impact (7-1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,40 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, étude d'impact (7-2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,50 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, avis de l'autorité environnementale (8) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,79 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, mention des textes (9) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, bilan de la concertation (10) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,37 Mb

> ZAC Zone d'aménagement concerté des ARDOINES, plan parcellaire (11) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Annexes

> Annexe n°1 - Présentation du CDT des Grandes Ardoines - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Annexe n°2 - PPRI de la Marne et de la Seine - Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Annexe n°3 - PPRTPlan de prévention des risques technologiques EFR France - Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,94 Mb

> Annexe n°4 - Notice explicative des servitudes de chemin de fer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Annexe n°5.1 - Diagnostic, écologique et schéma aménagement durable - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,70 Mb

> Annexe n°5.2 - Diagnostic, écologique et schéma aménagement durable - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,49 Mb

> Annexe n°6 - Compléments biodiversité sur la ZAC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,28 Mb

> Annexe n°7 - Fiches de prescriptions TVB - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,88 Mb

> Annexe n°8 - Étude de faisabilité sur le potentiel de développement en EnR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Annexe n°9.1 - Étude de circulation et de stationnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,07 Mb

> Annexe n°9.2 - Étude de circulation et de stationnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,24 Mb

> Annexe n°10.1 - Études historiques de pollutions - étude technico-eco - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

> Annexe n°10.2 - Études historiques de pollutions - Secteur Descartes-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,74 Mb

> Annexe n°10.3 - Études historiques de pollutions - Secteur Descartes-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,10 Mb

> Annexe n°10.4 - Études historiques de pollutions - secteur Blériot - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,02 Mb

> Annexe n°10.5 - Études historiques de pollutions - secteur Gde halle et pole multimodal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,18 Mb

> Annexe n°10.7 - Études historiques de pollutions - suivi piézométrique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,36 Mb

> Annexe n°11 - Étude d'impact acoustique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,21 Mb

> Annexe n°12 - Étude vibratoire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,34 Mb

> Annexe n°13 - Étude air et santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,42 Mb

> Annexe n°14 - Charte de chantier à faibles nuisances - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,04 Mb

> Annexe n°15.1 - Circulaires du 12 juin 2001 et du 25 mai 2004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Annexe n°15.2 - Circulaires du 12 juin 2001 et du 25 mai 2004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Annexe n°16 - Circulaire du 8 février 2007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb